{"id":21683,"date":"2021-02-08T05:23:26","date_gmt":"2021-02-08T09:23:26","guid":{"rendered":"https:\/\/antilla-martinique.com\/?p=21683"},"modified":"2021-02-08T05:33:22","modified_gmt":"2021-02-08T09:33:22","slug":"la-laicite-concept-caractere-de-la-republique-et-principe-juridique-auto","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/la-laicite-concept-caractere-de-la-republique-et-principe-juridique-auto\/","title":{"rendered":"La la\u00efcit\u00e9 : concept, caract\u00e8re de la R\u00e9publique et principe juridique."},"content":{"rendered":"\r\n

Par Xavier Bioy, Professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou, Codirecteur du Master \u00ab Droit des libert\u00e9s \u00bb, Responsable du Dipl\u00f4me interuniversitaire \u00ab Normes et religions \u00bb<\/strong><\/h1>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le mot \u00ab la\u00efcit\u00e9 \u00bb d\u00e9signe \u00e0 la fois un concept (aliment\u00e9 par diff\u00e9rents discours, parfois contradictoires, avant comme apr\u00e8s 1905), un des caract\u00e8res de la R\u00e9publique (article premier de notre Constitution<\/a>) et un principe juridique concr\u00e9tis\u00e9 par la jurisprudence administrative, laquelle peut \u00eatre d\u00e9crite \u00e0 l\u2019aide des diff\u00e9rentes d\u00e9clinaisons, \u00ab la\u00efcit\u00e9 ouverte \u00bb ou \u00ab ferm\u00e9e \u00bb.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

De quoi la loi de 1905 est-elle la fondation ?<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n

La\u00a0loi de 1905<\/a>\u00a0a en effet tranch\u00e9, alors que les r\u00e9publicains se heurtaient au refus des catholiques de perdre leur influence, entre les diff\u00e9rentes conceptions d\u00e9fendues par Maurice Allard, \u00c9mile Combes et Aristide Briand : la R\u00e9publique, gouvernement \u00ab pour tous \u00bb, appelle certes \u00e0 une publicisation des int\u00e9r\u00eats et \u00e0 la suspicion envers les forces sociales irr\u00e9dentistes, mais \u00e0 quel degr\u00e9 faut-il porter la s\u00e9paration ? Jusqu\u2019au fond de la soci\u00e9t\u00e9, en visant la d\u00e9christianisation des institutions publiques, voire priv\u00e9es ; pousser jusqu\u2019\u00e0 la s\u00e9cularisation ? Pour les seules relations des cultes avec l\u2019appareil d\u2019\u00c9tat en interdisant aux \u00c9glises de se m\u00ealer des affaires publiques, mais en permettant \u00e0 l\u2019\u00c9tat de surveiller leurs affaires, sur un mode gallican ? En garantissant la libert\u00e9 de culte, mais en \u00e9tablissant que la R\u00e9publique a ses institutions et poursuit des finalit\u00e9s propres ?<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Cette derni\u00e8re lecture, lib\u00e9rale, s\u2019est impos\u00e9e, apr\u00e8s la\u00a0loi de 1901<\/a>\u00a0et la lutte contre les congr\u00e9gations. Elle comporte une dimension organique : les groupements religieux s\u2019organiseront librement mais dans le cadre de formes juridiques unilat\u00e9ralement forg\u00e9es par l\u2019\u00c9tat qui leur donne ainsi des moyens d\u2019existence de droit priv\u00e9 ; les repr\u00e9sentants des cultes n\u2019auront plus droit de cit\u00e9 dans les institutions publiques. La Constitution \u00ab interdit \u00e0 quiconque de se pr\u00e9valoir de ses croyances religieuses pour s\u2019affranchir des r\u00e8gles communes \u00bb,\u00a0Conseil constitutionnel, 19 nov. 2004, 2004-505 DC, \u00a718<\/a>) \u00c0 cela s\u2019ajoute une dimension fonctionnelle : l\u2019\u00c9tat garantit \u00e0 la fois la libert\u00e9 individuelle de conscience, \u00e9tant neutre lui-m\u00eame au plan des id\u00e9es m\u00e9taphysiques, et la libert\u00e9 collective de cultes, qui s\u2019expriment publiquement, au point que la puissance publique peut y apporter son aide (dans une stricte \u00e9galit\u00e9, sans privil\u00e8ge pour l\u2019un d\u2019entre eux). Il demeure n\u00e9anmoins une diff\u00e9rence de traitement entre les cultes de 1905, qui b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019avantages certains, et les autres, pour lesquels des aides indirectes (elles aussi discutables) tentent de r\u00e9duire l\u2019\u00e9cart.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La la\u00efcit\u00e9 exclut-elle que la puissance publique ait \u00ab affaire \u00bb avec les cultes ?<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n

La la\u00efcit\u00e9 appelle bien une s\u00e9paration mais elle ne saurait conduire \u00e0 scinder deux sph\u00e8res ou \u00e0 \u00e9purer la d\u00e9cision publique qui ne peut que tenir compte des instances et des id\u00e9es religieuses dans la volont\u00e9 de maintenir des liens utiles \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 des politiques publiques par l\u2019organisation du pluralisme religieux\u2026<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Le r\u00e9gime lib\u00e9ral s\u2019accommode donc de paradoxes. Si \u00ab la R\u00e9publique ne reconna\u00eet, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte \u00bb (article 2 de la loi de 1905), elle collabore souvent avec eux, ne serait-ce que par l\u2019appartenance au patrimoine des personnes publiques de la plupart des \u00e9difices cultuels, par le nombre croissants d\u2019aides indirectes qui s\u2019enracinent dans l\u2019interstice croissant qui s\u00e9pare culturel et cultuel, par son implication dans l\u2019enseignement priv\u00e9 et le monde associatif, par l\u2019ouverture de son espace public \u00e0 des manifestations qu\u2019elle encadre ou qu\u2019elle tol\u00e8re en reculant les exigences de l\u2019ordre public, par la d\u00e9fiscalisation de dons et \u0153uvres, par des infractions de presse sp\u00e9cifiques pour prot\u00e9ger les cultes, par l\u2019admission enfin de l\u2019abattage rituel des animaux, sans compter une lecture souple qui feint de ne plus voir la signification religieuse d\u2019un symbole, l\u00e0 o\u00f9 les croyants l\u2019y voient encore clairement.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Ces ouvertures aux cultes sont autant d\u2019occasions de justifier la tentation de les r\u00e9guler ; le financement des aum\u00f4neries sur fonds publics appelle, par exemple, des obligations de formation des aum\u00f4niers. Rappelons enfin que cinq territoires connaissent toujours un r\u00e9gime concordataire et que des motifs d\u2019ordre public peuvent en r\u00e9alit\u00e9 orienter la pratique religieuse (comme le futur encadrement des financements \u00e9trangers des cultes qui conduit \u00e0 \u00e9carter certains courants religieux).<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Car cette approche conduit \u00e0 un paradoxe qui si\u00e8ge dans l\u2019obligation que l\u2019\u00c9tat se donne de parler de religion (et donc de la d\u00e9finir ne serait-ce qu\u2019implicitement), pour en assurer la libert\u00e9 et le r\u00e9gime sp\u00e9cifique. D\u2019une part, l\u2019absence de \u00ab reconnaissance \u00bb devrait le conduire \u00e0 ne pas se risquer \u00e0 \u00eatre le coauteur juridique du ph\u00e9nom\u00e8ne religieux. D\u2019autre part, dans l\u2019absolu, il pourrait se passer d\u2019identifier la notion de religion ou d\u2019en parler sp\u00e9cifiquement ; car la libert\u00e9 de religion se confond avec la libert\u00e9 de conscience ou la libert\u00e9 d\u2019expression et la libert\u00e9 de culte se coulerait bien dans les libert\u00e9s d\u2019association, de r\u00e9union, de manifestation ou encore le droit de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Inversement, pour ne pas pr\u00eater le flanc \u00e0 l\u2019accusation de discrimination, l\u2019\u00c9tat adopte des normes qui ne semblent pas traiter de religions, et en r\u00e9alit\u00e9 ne pensent qu\u2019\u00e0 elles ou \u00e0 l\u2019une d\u2019entre elles ; ainsi de la\u00a0loi relative \u00e0 la dissimulation du visage dans l\u2019espace public<\/a>\u00a0en 2010, ou aujourd\u2019hui la r\u00e9pression des messages appelant \u00e0 punir le \u00ab blasph\u00e8me \u00bb. Nos lois inventent un ordre public de valeurs (\u00ab immat\u00e9riel \u00bb), au nom des droits de la femme par exemple, qui entend contrecarrer les comportements sociaux possiblement fond\u00e9s sur des interpr\u00e9tations et traditions religieuses.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Loin donc de pousser la neutralit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 l\u2019ignorance des religions, notre droit pr\u00e9sente au contraire la la\u00efcit\u00e9 comme la garantie de la libert\u00e9 de religion.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La la\u00efcit\u00e9 se confond-elle avec la libert\u00e9 de conscience et de religion ?<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n

L\u00e0 o\u00f9 le grand public voit souvent un conflit ouvert, les organes de l\u2019\u00c9tat dans leur communication, comme l\u2019administration et son juge dans leur droit, incluent la libert\u00e9 de religion dans la la\u00efcit\u00e9 et \u00e9rigent la seconde en cadre et garantie de la premi\u00e8re : \u00ab s\u2019il r\u00e9sulte du principe de la\u00efcit\u00e9 que celui-ci impose l\u2019\u00e9galit\u00e9 de tous les citoyens devant la loi sans distinction de religion et le respect de toutes les croyances, ce m\u00eame principe impose que la R\u00e9publique garantisse le libre exercice des cultes \u00bb (CE, 5 juillet 2013, n\u00b0 361441,\u00a0\u0152uvre d\u2019assistance aux b\u00eates d\u2019abattoirs<\/em>, \u00a75<\/a>).<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

De m\u00eame, le droit europ\u00e9en des droits de l\u2019Homme, toute en refusant toute sp\u00e9cificit\u00e9 \u00e0 la libert\u00e9 de religion au sein de l\u2019article 9 CEDH<\/a>, milite pour que la neutralit\u00e9 ne se traduise pas en une ignorance hostile des exigences de la conscience qui \u00ab figure, dans sa dimension religieuse, parmi les \u00e9l\u00e9ments les plus essentiels de l\u2019identit\u00e9 des croyants et de leur conception de la vie \u00bb (CEDH, 25 mai 1993,\u00a0Kokkinakis c. Gr\u00e8ce<\/em>, n\u00b014307\/88<\/a>). La religion \u00e9tant une libert\u00e9, elle appelle aussi des obligations positives de la part des services publics. La jurisprudence europ\u00e9enne n\u2019est parfois pas loin sinon d\u2019y voir potentiellement une forme de discrimination indirecte. Ainsi en est-il de l\u2019exigence de cr\u00e9er des statuts juridiques permettant l\u2019exercice effectif du culte (v\u00e9ritable obligation de \u00ab reconna\u00eetre \u00bb les cultes,\u00a0CEDH, 31 juillet 2008, Religionsgemeinschaft der Zeugen Jehovas et autres c. Autriche, no 40825\/98<\/a>), de l\u2019obligation de menus confessionnels en d\u00e9tention, de la possibilit\u00e9 pour les salari\u00e9s d\u2019arborer des signes religieux sauf motifs d\u00e9terminants et neutres, etc. Et, plus encore, l\u2019interdiction faite \u00e0 l\u2019\u00c9tat de distinguer les \u00ab vraies religions \u00bb des mouvements \u00e0 caract\u00e8re sectaire sans de s\u00e9rieux motifs d\u2019ordre public.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La France se trouve donc encourag\u00e9e \u00e0 lire sa la\u00efcit\u00e9 comme le cadre souple qui n\u2019exclut ni les \u00ab accommodements raisonnables \u00bb, ni l\u2019expression des convictions religieuses dans l\u2019espace public. Si la neutralit\u00e9 de nos agents publics n\u2019est pas comprise comme une ing\u00e9rence disproportionn\u00e9e dans leur libert\u00e9 de conscience, au profit de celle des usagers, nos dispositifs limitatifs du port du voile pour nos \u00e9l\u00e8ves ou dans l\u2019espace public apparaissent \u00e0 la Cour comme une curiosit\u00e9 qu\u2019abrite notre \u00ab marge nationale \u00bb (CEDH, 1er<\/sup>\u00a0juill. 2014, n\u00b0 43835\/11, SAS c.\u00a0France<\/em><\/a>). Nos juges y voient aussi une exception dans la libert\u00e9 d\u2019expression et non l\u2019\u00e9tat normal d\u2019une hostilit\u00e9 de nos lieux publics aux convictions. L\u2019interdiction des signes religieux \u00e0 l\u2019\u00e9cole, ostensibles ou simplement ostentatoires, ne s\u2019impose qu\u2019au nom d\u2019une la\u00efcit\u00e9 qui vise \u00e0 \u00e9duquer la libert\u00e9 de conscience des enfants contre l\u2019emprise de leurs entourages.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

La la\u00efcit\u00e9, comme s\u00e9paration r\u00e9publicaine du profane et du religieux, ne se pr\u00e9sente donc, ni politiquement comme un dogme anticl\u00e9rical, ni juridiquement comme une scission des sph\u00e8res priv\u00e9es et publiques. Contrairement \u00e0 un r\u00e9flexe caricatural souvent entendu, la religion n\u2019est pas devenue une affaire priv\u00e9e ou indiff\u00e9rente \u00e0 la R\u00e9publique, mais une s\u00e9paration qui donne \u00e0 chacun un cadre pour sa libert\u00e9 et pour le respect de celle de l\u2019autre ; conciliation \u00e0 toujours renouveler. Mal comprise, la la\u00efcit\u00e9 peut conduire, \u00e0 l\u2019inverse, \u00e0 des interdits surprenants comme celui qui prohibe sur des murs de m\u00e9tro ou des antennes de radio publique des appels aux dons (sous forme de publicit\u00e9 payante) pour une organisation caritative et humanitaire, du seul fait qu\u2019elle soit chr\u00e9tienne (d\u2019Orient), agissant ainsi comme si le message venait du service public et non de tiers.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Ainsi l\u2019\u00e9crivit Jaur\u00e8s : \u00ab la S\u00e9paration n\u2019est pas faite : \u00ab elle est commenc\u00e9e \u00bb. D\u2019autres la pousseront plus loin, sans la r\u00e9aliser pleinement. Et le songe qu\u2019avaient \u00e9bauch\u00e9 nos deux \u00e2mes, ils le continueront sans pouvoir le finir. \u00bb (La D\u00e9p\u00eache<\/em>\u00a0du 1er<\/sup>\u00a0juillet 1905)<\/p>\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Par Xavier Bioy, Professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou, Codirecteur du Master \u00ab Droit des libert\u00e9s \u00bb, Responsable du Dipl\u00f4me interuniversitaire \u00ab Normes et religions \u00bb Le mot \u00ab la\u00efcit\u00e9 \u00bb d\u00e9signe \u00e0 la fois un concept (aliment\u00e9 par diff\u00e9rents discours, parfois contradictoires, avant comme apr\u00e8s 1905), un des caract\u00e8res de la<\/p>","protected":false},"author":33,"featured_media":23512,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":"","rank_math_focus_keyword":"","rank_math_title":"","rank_math_description":"","rank_math_canonical_url":"","rank_math_robots":null,"rank_math_facebook_title":"","rank_math_facebook_description":"","rank_math_twitter_title":"","rank_math_twitter_description":""},"categories":[9],"tags":[],"class_list":["post-21683","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","category-latribune"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21683","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/33"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=21683"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21683\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/23512"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=21683"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=21683"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/antilla-martinique.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=21683"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}