La réunion de la CACEM prévue ce jour comporte un ordre du jour particulièrement impressionnant. En le publiant, nous soulignons pour nos lecteurs le rôle de plus en plus grand des conseillers communautaires, et qui possèdent de grandes responsabilités dans l’organisation et le développement de la Cité.
Mais nous posons une question : comment des “décideurs” aussi avisés, peuvent-ils penser, devant un ordre du jour aussi dense, que la plupart des organes de presse de ce pays soient assez “costauds” pour disposer de journalistes, non seulement aptes à faire le compte-rendu linéaire de cette rencontre, et encore moins l’analyse “critique” et “éclairée” des débats, discussions et décisions…
L’ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2014.
/ PLANIFICATION & DEVELOPPEMENT
AMENAGEMENT ET URBANISME
1. Le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de la CACEM : débat du projet
dAménagement et de Développement Durable.
TECHNOPOLE MARTINIQUE
2. Adhésion à l’Association INOVAGRO, grappe d’entreprises d’agro-transformation.
S CABINET DU PRESIDENT
3. Remplacement de Madame Rolande GRUBO par Madame Valérie ERIN en qualité de
conseillère communautaire.
4. Election du conseiller communautaire au sein de la Commission eau & assainissement,
Environnement & énergies renouvelables en lieu et place de Madame Rolande GRUBO.
5. Projet de Règlement Intérieur des Instances de la CACEM.
6. Modification de la représentation de la CACEM au sein du Comité Syndical du SMTVD.
✓ ADMINISTRATION GENERALE & RESSOURCES HUMAINES
SYSTEME D’INFORMATION ET TELEPHONIE
7. Projets de dématérialisation et de télétransmission des actes administratifs de la CACEM.
8. Télétransmission des pièces comptables de la CACEM.
Immeuble Cascades 3 – Place France François Mittérand – BP 407 – 97204 Fort-de-France Cedex
* 05 96 75 82 72 I 05 96 75 87 06
✓ INFRASTRUCTURES & ENVIRONNEMENT
INFRASTRUCTURES
9. Présentation des études « Esquisse » du projet d’aménagement du port de plaisance de Port
Cohé.
10. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l’examen du
rapport d’activités 2013 de la fourrière véhicules de Mangot Vulcin.
EAU & ASSAINISSEMENT
11. Avenant de Prorogation du Contrat de Baie de la Baie de Fort-de-France pour la période 2015-
2017.
12. Modalités de reprise du patrimoine des services d’alimentation des services d’alimentation en
eau potable des communes du Lamentin et de Saint-Joseph.
13. Tarification sociale pour l’accès à l’eau et à l’assainissement.
14. Mise à jour des statuts d’ODYSSI.
15. Contrat d’objectifs entre la CACEM et la Régie communautaire ODYSSI.
16. Projet SENEUR : Lutte contre les micropolluants.
ENVIRONNEMENT & ENERGIES RENOUVELABLES
17. Désignation de l’élu réfèrent prévention déchets du PLPD CACEM et des membres élus du
collège Elus du COPIL PLPD CACEM.
/ AFFAIRES JURIDIQUES, FINANCES, EVALUATION DES POLITIQUES
PUBLIQUES ET DE LA REFORME
BUDGET ET FINANCES
18. Présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) 2013 relatif à l’aménagement
de la Zone d’Activité Economique de Choco-Choisy sur le Territoire de la commune de Saint-
Joseph.
19. Modification des autorisations de programme N°i4 relative au Port de plaisance de l’Etang
Z’Abricots et N°20i4-l portant à l’aménagement du Port de plaisance de Port Cohé.
20. Plan de Financement relatif à la prestation d’assistance pour une étude d’impact de la politique
de développement rural de territoire Centre.
21. Demande de garantie d’emprunt formulée par ODYSSI dans le cadre d’un accord passé avec la
ville de Fort-de-France.
22. Demande de garantie d’emprunt formulée par ODYSSI afin de financer ses travaux en matière
d’eau pour l’année 2014.
ACHATS
23. Délégation de service public de type affermage pour l’exploitation du Centre aquatique
communautaire en cours de construction sur le territoire de la CACEM- Choix de l’option de
gestion suite au constat d’infructuosité.
24. Avenant n°2 – Mission de maîtrise d’œuvre pour les études pré-opérationnelles et la
viabilisation de la ZAE de Case Navire à Schœlcher.
25. Avenant n°3-Marché de travaux pour la construction du Centre aquatique communautaire –
Lot B – Gros Œuvre- Bassins- Charpente- Equipement Bassin.
26. Avenant n°2-Marché de travaux pour la construction du Centre aquatique communautaire –
Lot D-Menuiseries Intérieures.
27. Avenant n°2-Marché de travaux pour la construction du Centre aquatique communautaire –
Lot G – Etanchéité.
28. Avenant n°l-Marché de travaux pour la construction du Centre aquatique communautaire –
Lot U : Dévoiement des Réseaux Humides.
29. Compte-rendu de la délégation de signature des marchés et avenants conclus au titre du mois
d’octobre 2014.
AFFAIRES JURIDIQUES
30. Modification de la délégation du Conseil communautaire au Président de la CACEM.
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✓ QUESTIONS DrVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma
considération distinguée.