ARTICLE 1 : Présentation du site antilla-martinique.com, mentions légales, champ d’application des présentes conditions générales de vente
1.1 NTILLA édite le service d’information continue antilla-martinique.com accessible notamment dans sa version web à l’adresse www.antilla-martinique.com.
1.2 Mentions légales et contacts :
Le site www.antilla-martinique.com est édité par la Société ANTILLA au capital de 1000 €, immatriculée au RCS de Fort de France sous le n° 32939586700016. Siège social : 7, Rue Paul Gauguin – 97232 Le Lamentin – Martinique – tél. : 0696732626.
Hébergeur de la version web du site internet : 1AND1 / IONOS
Le service relation client est disponible du lundi au vendredi : de 9h00 à 19h00 et le samedi de 9h à 13h.
1.3 Les présentes conditions générales régissent le site internet désigné ci-dessus
ANTILLA invite le client à enregistrer et/ou imprimer les présentes conditions générales de vente, en cliquant sur l’icône correspondant à chacune de ces fonctionnalités.
ARTICLE 2 : Conditions de vente des produits ANTILLA et Abonnement ANTILLA
3.1 Plusieurs modalités de paiement sont utilisées sur le site antilla-martinique.com
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire par l’intermédiaire de HIPAY, la plate-forme de paiement sécurisé multicanal. Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes :
- Carte Bleue
- Carte Visa
- Carte Eurocard / Mastercard
Le paiement en ligne par carte bancaire est assuré par une solution sécurisée qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer). A aucun moment de la transaction ANTILLA et Concept CV n’ont accès aux coordonnées bancaires.
Le compte bancaire du client sera débité à l’issue d’un délai de 4 jours suivant la date de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Les prix des produits vendus sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir article “frais de port”).
Aucune commande ne sera expédiée sans le règlement complet (frais de port inclus) de la marchandise. Les produits demeurent la propriété de ANTILLA jusqu’au complet paiement du prix.
ANTILLA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande (sous réserve de disponibilité).
3.2 Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de réception du produit pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas. Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai expire le premier jour ouvrable suivant. Pour donner lieu à un remboursement, les produits retournés doivent être en parfait état de revente et complets, y compris les emballages d’origine.
Pour bénéficier de ce droit de rétractation, les produits ne doivent pas être déballés. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé, les frais de retour du ou des produits restant à la charge du client.
Les retours sont à effectuer à : Concept CV, 7 Rue Paul Gauguin, 97232 Le Lamentin, Martinique
3.3 En cas de produit défectueux ou non-conforme à la commande, le client peut retourner le produit dans les 7 jours à compter de la date de réception du produit, à l’adresse indiquée ci-dessus, en indiquant sur la copie du bon de livraison les dommages ou points de non-conformité constatés. Dans ce cas, ANTILLA s’efforcera de remplacer le produit défectueux ou non-conforme. Si cela s’avère impossible, il sera procédé au remboursement de la commande. Sous réserve de vérification du bien-fondé de la réclamation, les frais de retour et de réexpédition seront supportés par ANTILLA.
3.4 Les remboursements réalisés dans les hypothèses mentionnées aux paragraphes 3.2 et 3.3 ci-dessus seront effectués dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par ANTILLA, sous réserve du délai supplémentaire qui serait imposé par le fournisseur ou fabricant du produit en cas de réclamation sur la défectuosité ou la non-conformité de ce dernier. Le remboursement s’effectuera sur la carte bancaire ayant permis le règlement. La rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d’une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d’une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits différés habituels. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
3.5 Il est rappelé qu’en tout état de cause, le client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés conformément aux dispositions des articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du code de la consommation et des articles 1641 et 1648 du code civil.
3.6 En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, le client sera informé par email ou par téléphone de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.
Si le règlement (débit) est d’ores et déjà intervenu, il sera procédé au remboursement de la somme correspondant au produit indisponible. Un courriel sera envoyé au client à ce sujet. La rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d’une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d’une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits différés habituels. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
3.7 Le délai de traitement de la commande est de 3 jours ouvrés en moyenne. Sous réserve de la disponibilité des produits, les commandes pour abonnements papier sont déposées à la Poste ou expédiées sous 48 à 72 heures.
Les produits sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Celle-ci peut différer de l’adresse de facturation.
Le client peut à tout moment suivre l’état de sa commande en appelant le service clients au numéro suivant : 0696 73 26 26.
3.8 La participation aux frais de traitement et d’expédition s’entend TTC. Les frais de port sont détaillés à l’article 9.
ARTICLE 4 : Conditions de vente des publications de ANTILLA
Le client peut acheter en ligne, au numéro, les différentes publications de ANTILLA. Il peut également souscrire des abonnements à l’hebdomadaire ANTILLA, soit sous forme papier, soit dans son édition digitale (pdf).
4.1 Vente au numéro
Les articles 3.1, 3.2, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7 et 3.8 ci-dessus s’appliquent à la vente des publications de ANTILLA sur le site antilla-martinique.com
Conformément à l’article L121-20-2 5° du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à la vente des journaux, périodiques et magazines. L’article 3.3 n’est donc pas applicable aux publications de ANTILLA.
Les publications sous forme papier sont expédiées dans les conditions stipulées aux l’articles 3.7 et 3.8.
L’édition digitale (pdf) de ANTILLA est disponible à la consultation un jour après le paiement effectué
Les frais de port sont détaillés à l’article 9.
4.2 Vente par abonnement
ANTILLA propose sur son site deux formules d’abonnement à l’hebdomadaire ANTILLA, sur support papier ou en édition digitale.
Le détail de chaque offre (prix, durée…) figure sur le site.
Vous disposez de deux offres :
Offre papier : s’entend de l’abonnement au magazine papier.
Offre numérique : s’entend de l’abonnement à l’édition digitale (pdf), sous réserve que le client nous communique une bonne adresse e-mail
4.2.1 Abonnement à l’édition papier :
4.2.1.2 Abonnement d’un an :
ANTILLA propose une formule d’abonnement d’un an à 150 euros TTC (TVA incluse de 1,05%). Le règlement s’effectue en une fois sur le site. Cet abonnement peut être réglé par carte bancaire ou chèque uniquement.
4.2.1.3 Délais, changement d’adresse temporaire, suspension de l’abonnement :
Les horaires et délais de livraison aux abonnés des publications papier de ANTILLA sont ceux pratiqués habituellement par les services postaux.
Durant ses congés et déplacements, l’abonné peut faire suivre son journal en indiquant à ANTILLA son adresse temporaire et ses dates d’absence au moins 10 jours avant la date effective de son changement d’adresse. L’abonné peut également suspendre son abonnement. Le changement d’adresse et la suspension de l’abonnement sont effectués par email par l’abonné, par courriel adressé à philippepied@gmail.comou encore par téléphone au numéro suivant : 0696732626.
4.2.1.4 Défaut de paiement :
En cas de rejet d’un paiement ou d’une échéance de paiement, l’abonnement est suspendu jusqu’à régularisation de la situation. Le client sera alors informé de la suspension de son abonnement.
4.2.2 Abonnement à l’édition digitale :
ANTILLA propose également une formule d’abonnement à l’édition digitale, au tarif unique TTC de 110 euros (TVA incluse de 1,05%)
Cet abonnement annuel donne lieu à un paiement comptant par carte bancaire, lors de la souscription.
L’édition digitale est disponible dès la veille de sa parution papier, soit le mercredi.
Fin de l’abonnement : au terme de la durée de cet abonnement, il n’est pas reconduit tacitement, mais ANTILLA pourra relancer l’abonné par tous moyens afin de proposer à ce dernier de renouveler son abonnement et de lui faire de nouvelles offres d’abonnement.
4.2.3 Défaut de paiement :
En cas de rejet d’un paiement, l’abonnement est suspendu jusqu’à régularisation de la situation. Le client sera alors informé de la suspension de son abonnement.
ARTICLE 5 : Newsletters
Vous disposez à tout moment de la faculté de vous opposer sans frais à l’envoi de la newsletter d’Antilla, en cliquant sur le lien « se désinscrire » figurant sur chaque e-mail.
ARTICLE 6 : Responsabilité et garantie
Les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française en vigueur.
ANTILLA ne saurait être tenu pour responsable en cas de non-respect de la législation en vigueur dans les pays autres que la France (Martinique) où les articles seront livrés ou utilisés, le cas échéant. Il est donc entendu qu’il appartient au client de vérifier, auprès des autorités locales compétentes, les possibilités d’importation ou d’utilisation des articles commandés.
La responsabilité de ANTILLA ne pourra être engagée qu’à la condition que ANTILLA ait manqué à l’une de ses obligations, causant un préjudice direct et certain au client. Elle ne saurait être mise en cause à raison de simples erreurs ou omissions notamment dans la présentation des produits sur le site.
La responsabilité de ANTILLA sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
ANTILLA ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure (notamment : inondation, incendie, cataclysme naturel, conflit armé, fait du prince, perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Les photographies de présentation des produits ne sont pas contractuelles.
ANTILLA intervient en tant qu’éditeur de contenu, non en qualité de fournisseur d’accès à Internet. A ce titre, il ne peut garantir ni la qualité de la connexion Internet, ni l’absence d’interruptions propres au réseau.
ARTICLE 7 : Propriété intellectuelle
ANTILLA et Concept CV sont titulaires exclusifs ou ayants droit de tous les droits de propriété intellectuelle sur le site antilla-martinique.com et sur les différents contenus édités par ANTILLA sur le site, notamment : les chartes graphiques, les titres, les formes, les plans du site, les textes, les photographies, les images, les vidéos et tout autre contenu informationnel, ainsi que les logos et marques ANTILLA – Concept CV. ANTILLA et Concept CV sont également titulaires exclusifs ou ayants droit de tous les droits de propriété intellectuelle sur les publications éditées par ANTILLA et vendues sur le site antilla-martinique.com.
ANTILLA consent à l’utilisateur une licence conférant un simple droit d’usage privé, non collectif et non exclusif.
S’agissant des contenus numériques ou en ligne, ce droit d’usage comprend le droit de reproduction, aux seules fins suivantes : stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte (sur tout support y compris supports mobiles), et reproduction en un exemplaire pour effectuer une copie de sauvegarde ou un tirage papier (fonction « imprimer »).
De manière générale, il est interdit, sauf autorisation expresse et préalable de ANTILLA :
de photocopier, scanner ou reproduire de toute autre manière tout ou partie des contenus édités par ANTILLA, dans quelque format que ce soit ;
de modifier, adapter ou traduire tout ou partie des contenus édités par ANTILLA;
de diffuser, rediffuser, mettre en réseau tout ou partie des contenus édités par ANTILLA en dehors des fonctions proposées par ANTILLA sur le site antilla-martinique.com et permettant de partager un contenu en ligne sur des réseaux sociaux ou de l’adresser par mail à un proche ;
de vendre ou exploiter à titre commercial, sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des contenus édités par ANTILLA
ANTILLA se réserve de mettre en place toute solution technique permettant de limiter la reproduction et la diffusion de ses contenus par les utilisateurs.
Il est également interdit, sauf autorisation expresse et préalable de ANTILLA, de reproduire et d’utiliser les marques et logos apparaissant sur le site et sur les publications de ANTILLA, qui sont déposés.
Tout usage autre que les usages expressément autorisés ou interdits par les stipulations qui précèdent est soumis à autorisation expresse et préalable de ANTILLA.
Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique et/ou papier, le client pourra adresser sa demande à l’adresse internet suivante : philippepied@gmail.com
Toute violation de la présente clause s’analysera comme une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la loi.
ARTICLE 8 : Données personnelles
8.1 Les données à caractère personnel collectées par ANTILLA sont celles que le client transmet volontairement au moment de la création de sa commande (pseudo, qui peut être le nom de l’utilisateur, adresse de messagerie électronique valide, mot de passe) et de la passation des commandes (nom, prénom, adresse, éventuellement date de naissance).
Les informations qui sont demandées au client sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter les commandes, et pour d’autres, utiles pour connaître les clients et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.
Le client s’engage à transmettre à ANTILLA des données personnelles sincères. ANTILLA met en œuvre toutes mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de perte, détérioration ou mauvaise utilisation des données collectées.
Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel le concernant. Il peut également s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de ces données. Il peut s’opposer sans motif à l’utilisation des données à des fins de prospection notamment commerciale. Ce droit d’accès, de rectification et d’opposition pourra être exercé à tout moment en adressant un message à philippepied@gmail.com
8.2 ANTILLA n’est pas responsable du traitement des données personnelles qui pourraient être communiquées par le client dans le cadre de services proposés par des partenaires d’ANTILLA sur le site antilla-martinique.com ou de services accessibles à partir du site. De même, les données relatives au paiement et notamment les numéros et identifiants de carte bancaire sont collectés et (en cas de paiement par prélèvement automatique des abonnements) conservés par Klik&Pay. ANTILLA n’y a pas accès.
8.3 Le client est informé que ANTILLA souhaite implanter un “cookie” dans son ordinateur. Un “cookie” est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site. Il ne peut pas être utilisé pour récupérer des données sur le disque dur de l’utilisateur, installer un virus, lire l’adresse e-mail de l’utilisateur ou encore se procurer des informations personnelles. Il ne permet pas à ANTILLA d’identifier l’utilisateur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation, qui pourront être utilisées lors de visites ultérieures.
Le client a toutefois la faculté de s’opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant son navigateur à cette fin, par exemple :
Pour Mozilla firefox :
- Choisissez le menu “outil” puis “options”
- Cliquez sur l’icône “vie privée”
- Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
- Choisissez le menu “outil” puis “options Internet”
- Cliquez sur l’icône “Confidentialité”
- Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
Le client peut également, dès la création de son compte utilisateur, décocher la case “maintenir ma session active”.
ARTICLE 9 : Acceptation des conditions générales de vente, compétence, dispositions diverses
9.1 En se connectant au site antilla-martinique.com, en passant commande sur le site, et en cochant la case prévue à cette fin, l’utilisateur accepte expressément et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
9.2 ANTILLA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la commande, acceptées par le client lors de la validation de celle-ci. Les conditions générales de vente sont consultables à tout moment sur le site antilla-martinique.com. Elles peuvent être enregistrées et imprimées en cliquant sur les icônes correspondant à ces fonctionnalités.
9.3 En cas de litige le client adressera en priorité une réclamation à ANTILLA, à l’adresse : philippepied@wanadoo.fr, afin de trouver une solution amiable. A défaut de solution amiable, tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente sera soumis aux juridictions françaises compétentes. La loi applicable est la loi française.
9.4 Dans l’hypothèse où l’une de ces dispositions serait annulée ou considérée comme inopposable au client par une décision de justice, les présentes conditions générales de vente resteraient en vigueur en toutes leurs autres dispositions.
9.5 Pour toute requête relative au contenu du site ou à l’application des présentes conditions générales de vente, l’utilisateur peut adresser un mail à : philippepied@wanadoo.fr
ARTICLE 10 : Frais de port
Les tableaux ci-dessous récapitulent les frais de port pour l’ensemble des produits vendus sur le site ANTILLA-MARTINIQUE.COM, hors abonnement (publications de ANTILLA vendues au numéro et sélection de produits vendus sur la boutique).
10.1 Martinique – Guadeloupe – Guyane
Martinique, Guadeloupe, Guyane (OFFERT)
10.2 France Métropolitaine et Autres Pays : Sont uniquement acceptés les abonnement PDF
ARTICLE 11 : Date de la dernière mise à jour
Dernière mise à jour le 16 Avril 2019.
