L’écosystème de l’étoile de mer et ses branches autonomes mériteraient d’être davantage étudiés. Le modèle de développement linéaire actuel « extraire, fabriquer, jeter » repose sur la consommation de matériaux et d’énergie peu chers et accessibles, mais il atteint aujourd’hui ses limites. L’économie circulaire offre une alternative immatérielle intéressante et crédible que les entreprises qui ont déjà commencé à explorer.
Dans ce sens, la valorisation d’actifs immatériels en mer pose des enjeux juridiques de transfert d’innovation, en confrontant des modèles et véhicules juridiques et leurs pistes d’évolution.
Deux véhicules juridiques seront particulièrement étudiés dans le cadre de nouveaux projets de recherche : d’une part, la confiance contractuelle (agrément de mission, consortium par exemple, demain la blockchain) et d’autre part, le secret des affaires et/ou des créations.
Dans cette actualité, le périmètre de ces deux véhicules juridiques offre des champs de transformation et d’innovation. C’est en ce sens, par exemple, que les autorités d’Hawaï ont annoncé début 2017 la création d’un groupe de travail afin d’explorer l’usage de la blockchain afin « d’explorer l’usage de la blockchain pour faciliter la consommation de produits et services locaux et dynamiser l’économie bleue ». Cette initiative est notamment portée par le constat qu’une grande partie des investisseurs et visiteurs d’Hawaii sont originaires d’Asie, où l’usage du bitcoin se développe rapidement.
Aussi, il convient de s’interroger quels aménagements le contrat et le secret des affaires peuvent-ils proposer pour valoriser des actifs immatériels en mer ?
Dans un premier temps, plusieurs projets de recherche ont montré que le secret des affaires et/ou des créations se retrouve plébiscité dans un processus de temps long pour accomplir des sauts technologiques (voire technologies de rupture). A l’inverse, la confiance contractuelle se positionne dans un cycle beaucoup plus court en offrant un cadre juridique favorable pour favoriser l’innovation incrémentale.
Kevin LOGNONÉ
